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SEGIA ÉNERGIES, chauffagiste à Douai

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Éditeur du site

Le présent site, www.segia.fr, est édité par :
SEGIA ÉNERGIES, SARL
SIREN : 942 846 544
Siège social : 4 rue de l’Abbaye, 59553 Lauwin-Planque, France
E-mail : contactsegia.fr
Téléphone : 03 66 76 93 47
Directeurs de la publication : Anthony PETITPREZ & Geoffrey PELERIN

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Le site est hébergé par : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Le nom de domaine segia.fr est enregistré auprès d’OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

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Propriété intellectuelle

Le site www.segia.fr, mis en ligne le 12 octobre 2026, est une création originale protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de SEGIA ÉNERGIES, sauf mention contraire. Sont notamment protégés :

  • la conception d’ensemble du site : son architecture, son arborescence, l’enchaînement de ses pages et de ses parcours, sa charte graphique, sa mise en page et ses animations ;
  • les configurateurs 3D (climatisation, pompe à chaleur, chaudière, chauffe-eau, adoucisseur) : leurs questions et leur déroulé, leurs écrans, leurs scènes et modèles 3D, leurs vues en 2D et en réalité augmentée, leurs visuels et leurs règles de calcul ;
  • les simulateurs (aides à la rénovation, financement, mensualités, rentabilité) et l’outil de dépannage en ligne ;
  • les textes, articles, photographies, vidéos, illustrations, pictogrammes, logos, ainsi que le code source et le code objet du site ;
  • les bases de données du site (catalogues, gammes, tarifs, codes erreur, données des communes), protégées en tant que telles (articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de SEGIA ÉNERGIES, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en va de même pour l’extraction ou la réutilisation d’une partie substantielle des bases de données (article L.342-1).

La reprise, par un professionnel, de l’organisation, de l’apparence ou des parcours du site, et notamment du principe de présentation de ses configurateurs, dans le but de créer une confusion avec SEGIA ÉNERGIES ou de profiter de ses investissements, est en outre susceptible de constituer un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme (article 1240 du Code civil), dont SEGIA ÉNERGIES se réserve le droit de demander réparation.

L’indexation du site par les moteurs de recherche et les assistants d’intelligence artificielle, ainsi que la citation de ses informations avec un lien vers la page d’origine, sont autorisées. Sont en revanche interdites, sans autorisation écrite de SEGIA ÉNERGIES, la copie du contenu du site (aspiration, extraction automatisée) en vue de le reproduire, de le republier ou de bâtir un site ou un service concurrent.

Le nom et le logo SEGIA ÉNERGIES sont des signes distinctifs de SEGIA ÉNERGIES et ne peuvent être utilisés sans son accord. Les marques et logos des fabricants cités (Viessmann, Daikin, Atlantic, Mitsubishi Electric…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Les liens vers le site et les courtes citations sont autorisés, avec mention de la source. Pour toute demande d’autorisation : contactsegia.fr.

Responsabilité

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